Conformément aux statuts de l’Association Les Paniers de Saison - AMAP, le présent règlement intérieur a pour but de poser quelques règles permettant le bon fonctionnement de l’association.

1 - Afin d’assurer le bon déroulement des distributions et une bonne répartition des tâches, chaque adhérent s’engage à assurer au moins deux permanences de distribution au cours d’une saison de 6 mois.

2 - Toute personne désirant commander des produits complémentaires doit avoir un contrat avec le producteur et être adhérent de l’association.

3 - Le paiement des produits complémentaires se fait à la commande.

4 - Chaque adhérent a la responsabilité de s’organiser pour faire récupérer son panier lors de ses absences, et pourra utiliser à cet usage l’imprimé Panier récupéré par un tiers

5 - Tout panier non récupéré aux jour et heure prévus (avant 19 h) sera rendu au producteur, à une association caritative, ou autre, et ne sera pas remplacé.

6 - Chaque adhérent s’engage à restituer le maximum d’emballages utilisés lors des distributions : cagettes, cartons, sachets papier et plastique, barquettes, pots à faisselle, bouteilles ou pot en verre...

7 - Toute personne adhérant à l’association s’engage à prendre connaissance de ce règlement intérieur et à le respecter.

8 - Le présent règlement intérieur peut être modifié lors d’une A.G. à la majorité des présents et représentés.